Déposée le 15 juin 2004 par la société étrangère Hella KGaA Hueck & Co
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Hella Servicepartner » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-30 du 23 juillet 2004.
Le déposant est la société étrangère Hella KGaA Hueck & Co domicilié(e) Rixbecker Strasse 75 - 59552 - LIPPSTADT - Allemagne.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.
La marque Hella Servicepartner a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3297610.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Hella Servicepartner est expirée depuis le 15 juin 2024.
Hella KGaA Hueck & Co a également déposé les autres marques suivantes : Hella , HELLA
Hella KGaA Hueck & Co., Société de droit allemand - Rixbecker Strasse 75 - 59552 - LIPPSTADT - Allemagne
Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-47
Publication - Publication le 23 juil. 2004 au BOPI 2004-30
Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2014 n°2572047 - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2014-11-21
Dispositifs à commande mécanique, électrique, hydraulique et pneumatique pour ajuster et régler la portée des phares ; dispositifs de contrôle de la pression ; dispositifs de contrôle et de réglage de la vitesse moteur ; capteurs ; dispositifs de commande de feux de position ; dispositifs de contrôle des ampoules ; équipement de commande et de réglage des freins ; équipements de commande anti-patinage ; équipements de contrôle et de réglage de la température du moteur ; équipements électriques de réglage des sièges, du volant et des rétroviseurs intérieurs et extérieurs ; équipements de commande et de réglage du moteur ; équipements de commande et de réglage de la boîte de vitesse ; régulateurs ; réducteurs de voltage ; prises de courant femelles et mâles, fusibles et boîtes à fusibles ; câbles électriques ; faisceaux de câbles ; raccords de câble ; bornes de jonction ; allume-cigares ; dispositifs de sécurité et d'alerte anti-vol ; équipement de sécurité pour les passagers d'un véhicule, à savoir mécanismes de contrôle, de commande et de déverrouillage ; dispositifs arrêt/marche ; équipements de réglage et de commande de la vitesse de conduite ; systèmes de verrouillage centralisé ; batteries ; caisses d'accumulateurs ; câbles de charge d'appoint de la batterie ; aspirateurs ; équipements d'installation et d'atelier, à savoir survolteurs, redresseurs, dispositifs d'alimentation en énergie du transistor, appareils de réglage du faisceau des phares ; instruments de mesure du courant et du voltage ; dispositifs de contrôle des dimensions des véhicules ; instruments pour tester le moteur en vue de contrôler la vitesse du moteur, le réglage de l'allumage, l'angle de came et la compression ; bornes de cuir embouti et pattes d'attache de tuyaux en tant que parties de câbles revêtus de plastique. Appareils d'éclairage, à savoir ampoules électriques et sources d'éclairage ; lampes d'intérieur, lampes d'extérieur, lampes d'ambiance, lampes portatives ; équipement et accessoires pour véhicules terrestres, navires et aéronefs, à savoir radiateurs et grilles de radiateurs, déflecteurs et ventilateurs, appareils de chauffage et de climatisation ainsi que dispositifs de commande et de réglage de ceux-ci ; phares à savoir feux de surface et encastrés, feux de route et feux de croisement, phares auxiliaires à savoir feux longue portée et feux à diffusion en largeur, feux de détresse, feux antibrouillards, feux de recul, feux de position, feux de travail, phares spéciaux ; lampes à savoir lampes de surface et encastrées, à savoir plafonniers, appliques, veilleuses, lampes pour éclairer le cendrier, le coffre, la boîte à gants, le compartiment moteur, témoins lumineux, feux d'avertissement, plafonnier ; feux de position, balises, feux de contour, feux de stationnement, feux arrières, feux stop, feux clignotants, feux de plaque d'immatriculation, phares antibrouillards arrières, réflecteurs réflexe et leurs combinaisons ; dispositifs de fixation d'éclairage ; lampes spéciales, à savoir balises clignotantes et lampes clignotantes, lampes d'inspection, lampes de signalisation réfléchissantes, lampes de camping et à usages multiples ; systèmes de chauffage pour empêcher le givrage des pièces du véhicule, à savoir panneaux déflecteurs à veine d'air, injecteurs, réservoirs de lave-glace, pare-brise, serrures de portières, rétroviseurs extérieurs. Dispositifs de signalisation acoustique, à savoir klaxons en forme de trompette, avertisseurs, klaxons à disque, à tonalité jumelée et à compresseur, sirènes, sirènes à courant alternatif ; dispositifs combinant avertisseurs acoustiques et optiques utilisés pour les véhicules automobiles ; dispositifs générant électromécaniquement, électromagnétiquement et électroniquement des cycles de tonalité ; dispositifs à impulsion électrique, à savoir transmetteurs clignotants électroniques, thermoélectroniques et mécanoélectriques ; relais ; commutateurs et dispositifs de commutation, à savoir boîtes à clapets, commutateurs électriques, pneumatiques, à poussée hydraulique, interrupteurs inverseurs, commutateurs à poussoirs, rotatifs, à bascule, à touches, par traction et avertisseurs de danger, commutateurs clignotants, commutateurs d'éclairage, basculateurs de phares, commutateurs de feux de stop, commutateurs d'essuie-glace et de lave-glace, commutateurs fixés à la colonne de direction, contacteurs de portière, contacteurs d'allumage, commutateurs de préchauffage, commutateurs de mise en court-circuit, commutateurs de courant alternatif et de courant continu, avertisseurs de pression et de niveau de l'huile et de l'eau ; commutateurs de boîte de vitesses ; freins ; appareils de commutation électrique, électronique et mécanique ; bougies d'allumage ; couvercles de bougies d'allumage ; têtes distributrices ; systèmes de nettoyage du pare-brise et leurs composants, à savoir pompes, dispositifs de commande, injecteurs, porte-injecteurs, réservoirs d'eau, tuyaux ; systèmes d'essuie-glaces et leurs composants, à savoir lames d'essuie-glaces, tiges de raccordement, moteurs d'essuie-glaces, unités de commande, interrupteurs et capteurs ; dispositifs combinant essuie-glaces et lave-glaces, à savoir dispositifs constitués essentiellement par des parties des essuie-glaces et lave-glaces mentionnés ci-dessus ; rétroviseurs intérieurs et extérieurs ; remonte-vitres électriques ; bouchons de radiateur ; décompresseurs et filtres à air et à huile pour les moteurs et les véhicules automobiles ; volants ; pièces de carrosserie automobile, à savoir grilles de radiateur, déflecteurs avants, arrières et de toit, tabliers arrières, panneaux arrières décoratifs, extensions de l'arc de la roue et longerons latéraux, pare-chocs, tampons de pare-chocs, anneaux enjoliveurs, pare-boue ; stores en plastique pour véhicules ; sièges auto ; caravanes.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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